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Le coutumier du Dahomey

Vous êtes ici : » » Le coutumier du Dahomey ; écrit le: 1 mars 2012 par La rédaction

dahomeyLes règles énoncées par le coutumier ne sont pas des articles de codes,elles rappelent la coutume ancienne et marquent la tendance nouvelle. Le coutumier du Dahomey a prevu la traduction du texte dans les dialètes utilisés dans les et comprend neuf sections:



Section 1:

Traite de la famille en général,du chef de la famille,des membres de la famille,le conseil de la famille,le pouvoir du chef de la famille,le village de la famille du roi.

Section 2:

Parle du mariage,de la polygamie,des fiançailles,de l’âge du mariage,des conditions du mariage,de la rupture,du consentement,du mariage par échange,les empêchements au mariage,les formalités du mariage(la dot),les rélations autour du mariage,la situation de la femme mariée,de l’adultère,du divorce,de remariage après la mort d’un des conjoints ou après le divorce,du veuvage.

Section 3:

S’occupe de la filiation et la parenté,des diverses modes de la filiation,le don de l’enfant en gage,de l’adoption et la situation des anciens esclaves dans la famille.

Section 4:

Mentionne la tutelle,de l’émancipation et l’interdiction d’exerçer certains droits.

Section 5:

Traite de la propriété,la propriété individuelle,familiale et collective.

Section 6:

Envisage les successions,les testaments et les donations.

Section 7:

Englobe tous les contrats.



Section 8:

Étudie la prescription.

Section 9:

Envisage la responsabilité civile(Article 13-182 du Code civil). Il faut notifier que le coutumier du Dahomey a servi de support fondamental pour l’élaboration de la Loi N¤2002-07 portant Code des Personnes et de la Famille en République du BENIN.

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